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Zones Franches

 

Enclavée presque totalement dans un seul pays étranger, en l'occurrence la France, Genève réclame au traité de Vienne en 1815, l'élargissement de son territoire en vue d'assurer le libre ravitaillement de la cité qui occupe le fond d'une sorte de cuvette entre le Jura, le Salève et le lac. Genève obtient le recul des douanes dérrière le Jura et le Salève d'où: " les zones franches", celles du pays de Gex et la "petite zone sarde" de Saint Julien en attendant la création de la "grande zone de la Haute-Savoie".

Après la guerre Austro-Sarde (1859), guerre à laquelle la France avait participé victorieusement, le roi de Sardaigne, Victor-Emmanuel II, en remerciement, cède la Savoie à la France. Les habitants du Chablais et du Faucigny étaient plûtôt favorables à un rattachement à la Suisse avec laquelle ils entretenaient depuis longtemps des rapports de bon voisinage.Par contre, le reste du départrement préferait redevenir Français. Napoleon III promit alors de reporter la petite zone du Salève au Mont-Blanc et d'organiser un plébiscite qui fut un succès pour le retour à la patrie Française , mais les bulletins de vote mentionnaient ces mots significatifs : "Oui et zone". La grande zone de la Haute-Savoie était légalement établie.

Jusqu'en 1914, Genevois et Savoyards zoniens vivent une période idyllique de vie à bon marché et d'excellents raports. Mais avec la guerre , les barbelés fleurissent et arrivent à la frontière naturelle, soldats, gendarmes, garde-frontières, douaniers. Le nom change, le cordon reste!.     

Au lendemain de l'armistice, Genevois et Savoyards espèrent que la "grande zone" sera rétablie. Mais, hélas, c'est la désillusion !.

Paris, poussé par le president Poincaré, réclame l'abolition du régime des zones franches, Genève par contre, considère à juste titre que ce régime est un droit acquis et qu'on ne peut y toucher. Commence alors la valse des conférences, des propositions, des résolutions, etc....qui ne donnent aucun résultat.     

C'est alors que Poincaré se décide à frapper un grand coup, le 10 Octobre 1923, il annonce au gouvernement Helvétique que dans un mois les douaniers s'installeront à la frontière et le 10 Novembre , c'est fait.

Surpris et indignés par ce coup de force contraire au droit établi, Berne , sous l'impulsion d'un grand homme politique, G. MOTTA tente de négocier avec la France le retour à la situation d'avant 1914, c'est à dire, la "grande zone". Peine perdue, Paris est intraitable, c'est l'impasse. Berne décide alors de porter l'affaire des zones sur la scène internationale. La Société des Nations et le Tribunal international de La Haye se penchent tour à tour sur ce problème épineux qui traîne de plus en plus. Et pendant 10 ans, on se réunit, on discute, pour arriver finalement à une conclusion "bancale" qui ne satisfait personne. La Haye a rendu son verdict.     

Le 1er Janvier 1933, un ersatz de "petite zone" renait. A la frontière il y a un cordon fiscal qui perçoit quelques droits et la TVA.. A quelques kilomètres en retrait, se trouve le cordon douanier proprement dit qui perçoit les droits de douane. Dans notre région, ce cordon douanier passe par Aubonne, Tholomaz, Moniaz, Ville-la-Grand, Ambilly, Collonges, Saint Julien. Parmi les marchandises éxonérées des droits de douane à l'intérieur de la zone, nous trouvons principalement : les automobiles, le sucre, le chocolat, le beurre, le fromage, le vin et toutes marchandises venant de l'étranger.

Echo de décembre 1990-René DUJOUX)

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