Déclaration Préalable Lotissement et autres divisions foncières
La Déclaration Préalable portant sur les lotissements et autres divisions foncières concerne le détachement d’un lot à bâtir sans création de voie ou d’espace commun.
Le terrain qui fait l’objet d’une division doit être situé en zone constructible.
Dans le cas de la création de plus de deux lots avec voies ou espaces communs, un Permis d’Aménager sera exigé.
Votre dossier devra être déposé en Mairie en 4 exemplaires. Le délai d’instruction est d’un mois dans le cas où votre dossier est considéré comme complet par l’administration.
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2024-2025, 2025-2026 ?
Service Public (DILA)
Vacances scolaires 2024-2025 : métropoleMétropole
Vacances scolaires 2024-2025
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Zone A |
Zone B |
Zone C |
Corse |
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|---|---|---|---|---|
Rentrée des élèves |
Lundi 2 septembre 2024 |
Mardi 3 septembre 2024 |
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Vacances de la Toussaint |
Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 |
|||
Vacances de Noël |
Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
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Vacances d’hiver |
Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 |
Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 |
Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 |
Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 |
Vacances de printemps |
Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 |
Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 |
Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n’auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Service Public (DILA)
Départements d’outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2024-2025
Rentrée des élèves |
Lundi 2 septembre 2024 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du mardi 22 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
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Vacances de Noël |
Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
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Vacances de Carnaval |
Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
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Vacances de Pâques |
Du jeudi 17 avril 2025 au lundi 5 mai 2025 |
|||
Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le lundi 26 mai, le mercredi 28 mai, le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Rentrée des élèves |
lundi 2 septembre 2024 |
|||
|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 19 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
|||
Vacances de Noël |
Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
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Vacances de Carnaval |
Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
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Vacances de Pâques |
Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 |
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Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025 .
Rentrée des élèves |
Lundi 2 septembre 2024 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 19 octobre 2024 au lundi 4 novembre 2024 |
|||
Vacances de Noël |
Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 |
|||
Vacances de Carnaval |
Du samedi 22 février 2025 au lundi 10 mars 2025 |
|||
Vacances de Pâques |
Du jeudi 17 avril 2025 au lundi 5 mai 2025 |
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Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 30 mai et le samedi 31 mai 2025.
Rentrée des élèves |
Lundi 19 août 2024 |
|||
|---|---|---|---|---|
Vacances après 1re période |
Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
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Vacances d’été austral |
Du jeudi 19 décembre 2024 au mardi 21 janvier 2025 |
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Vacances après 3e période |
Du samedi 1er mars 2025 au lundi 17 mars 2025 |
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Vacances après 4e période |
Du samedi 3 mai 2025 au lundi 19 mai 2025 |
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Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves |
Lundi 26 août 2024 |
|||
|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 12 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 |
|||
Vacances de Noël |
Du samedi 14 décembre 2024 au lundi 13 janvier 2025 |
|||
Vacances de février |
Du samedi 1er mars 2025 au lundi 10 mars 2025 |
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Vacances de Pâques |
Du samedi 26 avril 2025 au lundi 12 mai 2025 |
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Vacances d’été |
Samedi 5 juillet 2025 |
|||
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements :
Service Public (DILA)
Vacances scolaires 2025-2026 : métropoleMétropole
Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Zone A |
Zone B |
Zone C |
Corse |
|
|---|---|---|---|---|
Rentrée des élèves |
Lundi 1er septembre 2025 |
NC* |
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Vacances de la Toussaint |
Du samedi 18 octobre au lundi 3 novembre 2025 |
NC |
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Vacances de Noël |
Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
NC |
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Vacances d’hiver |
Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 |
Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 |
Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 |
NC |
Vacances de printemps |
Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 |
Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 |
Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 |
NC |
Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
NC |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
* Informations non connues
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Service Public (DILA)
Départements d’outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2025-2026
Rentrée des élèves |
Lundi 1er septembre 2025 |
|||
|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 03 novembre 2025 |
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Vacances de Noël |
Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
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Vacances de Carnaval |
Du samedi 7 février 2026 au lundi 23 février 2026 |
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Vacances de Pâques |
Du jeudi 2 avril 2026 au lundi 20 avril 2026 |
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Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 15 mai, le samedi 16 mai et le mardi 26 mai 2026.
Rentrée des élèves |
Lundi 1er septembre 2025 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 3 novembre 2025 |
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Vacances de Noël |
Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
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Vacances de Carnaval |
Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 |
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Vacances de Pâques |
Du samedi 28 mars au lundi 13 avril 2026 |
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Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026 .
Rentrée des élèves |
Lundi 1er septembre 2025 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 18 octobre 2025 au lundi 3 novembre 2025 |
|||
Vacances de Noël |
Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 |
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Vacances de Carnaval |
Du samedi 7 février 2026 au lundi 23 février 2026 |
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Vacances de Pâques |
Du mercredi 1er avril 2026 au jeudi 16 avril 2026 |
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Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n’auront pas classe le vendredi 15 mai et le samedi 16 mai 2026.
Rentrée des élèves |
Mardi 19 août 2025 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances après 1re période |
Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
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Vacances d’été austral |
Du vendredi 19 décembre 2025 au mercredi 21 janvier 2026 |
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Vacances après 3e période |
Du samedi 28 février 2026 au lundi 16 mars 2026 |
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Vacances après 4e période |
Du samedi 02 mai 2026 au lundi 18 mai 2026 |
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Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves |
Lundi 25 août 2025 |
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|---|---|---|---|---|
Vacances de la Toussaint |
Du samedi 11 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 |
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Vacances de Noël |
Du samedi 13 décembre 2025 au lundi 12 janvier 2026 |
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Vacances de février |
Du samedi 28 février 2026 au lundi 9 mars 2026 |
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Vacances de Pâques |
Du jeudi 30 avril 2026 au lundi 18 mai 2026 |
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Vacances d’été |
Samedi 4 juillet 2026 |
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Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements :
- Calendrier scolaire dans l’académie de Mayotte
Source : Ministère chargé de l’éducation - Calendrier scolaire dans l’académie de Guyane
Source : Ministère chargé de l’éducation - Calendrier scolaire dans l’académie de Corse
Source : Ministère chargé de l’éducation - Calendrier scolaire dans l’académie de Martinique
Source : Ministère chargé de l’éducation - Calendrier scolaire dans l’académie de Guadeloupe
Source : Ministère chargé de l’éducation - Calendrier scolaire dans l’académie de la Réunion
Source : Ministère chargé de l’éducation