Permis de Construire Modificatif

Un Permis Modificatif peut être déposé lorsque les modifications apportées au projet initial ne concernent que des petites modifications telles que :

  • l’aspect extérieur du bâtiment (ex: changement de façade),
  • la réduction ou l’augmentation de l’emprise au sol de la construction ou de la surface de plancher lorsqu’elle est mineure,
  • ou le changement de destination d’une partie des locaux.

Lorsque ces modifications sont plus importantes, par exemple lorsqu’elles concernent un changement profond de l’implantation du projet ou de son volume, un nouveau Permis de Construire ou Permis d’Aménager doit être demandé.

Une demande de Permis Modificatif peut être déposée à tout moment, dès l’instant que la Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux n’a pas encore été délivrée.

Votre dossier devra être déposé en Mairie en 5 exemplaires. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison individuelle et de 3 mois pour les constructions ou aménagements soumis à Permis de Construire ou Permis d’Aménager.

Ces délais sont applicables dans le cas où votre dossier est considéré comme complet par l’administration.

Douane : argent transféré de la France vers l’étranger

Savez-vous que vous devez effectuer une déclaration auprès des douanes si vous voyagez hors de France avec une somme égale ou supérieure à 10 000 €  ? Cette obligation concerne un transport physique d’argent liquide. On vous explique la démarche.

Les règles diffèrent selon votre destination : un pays membre de l’Union européenne (UE) ou un pays étranger (c’est-à-dire hors UE). Elles diffèrent aussi selon votre provenance : depuis la France ou depuis une collectivité d’Outre-mer.

    La déclaration est obligatoire s’il s’agit d’ argent liquide d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € .

    Le transport d’argent doit être physique, c’est-à-dire sur vous, dans vos bagages ou dans votre moyen de locomotion lors du voyage.

    Vous êtes concerné quels que soient votre nationalité, votre lieu de résidence (en France ou non) et le motif du transport d’argent (personnel ou professionnel).

    Vous devez faire la déclaration même si vous êtes porteur de l’argent pour un tiers (une autre personne).

    Cette obligation concerne aussi les couples et les familles qui partagent une communauté de leurs biens (mariage, pacs), quand la somme globale d’argent atteint  10 000 € .

    Exemple

    Si chacune des personnes d’un couple transporte 5 000 € , chacun d’eux doit faire une déclaration. Si l’un d’eux peut apporter la preuve que la somme transportée lui appartient à lui seulement et non au couple, il ne fait pas de déclaration. La preuve peut être constituée par exemple par le contrat de mariage ou de Pacs s’il prévoit la séparation des biens personnels.

    À noter

    La douane peut exiger un contrôle pour une somme inférieure à 10 000 € si elle soupçonne après enquête que la provenance de l’argent est d’origine criminelle.

    Vous devez déclarer l’argent transporté si sa valeur est supérieure ou égale à 10 000 € .

    Il s’agit des éléments financiers suivants :

    • Espèces (billets de banque et pièces de monnaie)

    • Chèques et chèques de voyage

    • Lingots, pépites ou autres agglomérats d’or contenant au moins 99,5 % d’or

    • Pièces en or contenant au moins 90 % d’or

    • Plaques, jetons ou tickets de casino

    • Effets de commerce non domiciliés (lettre de change, billets à ordre)

    • Mandats

    • Monnaie électronique (cartes prépayées)

    • Valeurs mobilières, bons de capitalisation, bons de caisse anonymes et autres titres de créances

    À noter

    Dans les formulaires et service en ligne de déclaration, vous pouvez rencontrer l’expression instruments négociables . Il s’agit des chèques, chèques de voyages, et de tous types de titres ou valeurs (billets à ordre, lettre de change, bons de caisse, titres de créances).

    Vous pouvez faire la déclaration :

    • Au plus tôt , 30 jours avant la date de franchissement de la frontière (en ligne ou par courrier)

    • Au plus tard , juste avant le franchissement de la frontière sur place directement au bureau des douanes ou en ligne.

    Attention

    Le délai dépend du moyen par lequel vous faites la déclaration. Par courrier, vous devez la faire au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière ; en ligne sur internet, la déclaration est possible au plus tôt 30 jours avant et juste avant le franchissement.

    La déclaration est gratuite, quel que soit le moyen choisi pour l’effectuer.

    En cas de non-déclaration ou de fausse déclaration, vous risquez les sanctions suivantes :

    • Amende égale à 50 % de la somme sur laquelle porte l’infraction ou la tentative d’infraction

    • Confiscation de la totalité de l’argent par la douane

    L’argent transporté sans déclaration en douane est considéré comme un revenu imposable en France.

    L’administration fiscale peut exiger un rappel d’impôt avec paiement d’un intérêt de retard de  0,20 % par mois et d’une majoration de 40 % .

    Si vous devez payer l’amende égale à 50 % de la somme d’argent dissimulée, la majoration n’est pas appliquée.

    La déclaration est obligatoire s’il s’agit d’ argent liquide d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € .

    Le transport d’argent doit être physique, c’est-à-dire sur vous, dans vos bagages ou dans votre moyen de locomotion lors du voyage.

    Vous êtes concerné quels que soient votre nationalité, votre lieu de résidence (en France ou non) et le motif du transport d’argent (personnel ou professionnel).

    Vous devez faire la déclaration même si vous êtes porteur de l’argent pour un tiers (une autre personne).

    Cette obligation concerne aussi les couples et les familles qui partagent une communauté de leurs biens (mariage, pacs), quand la somme globale d’argent atteint  10 000 € .

    Exemple

    Si chacune des personnes d’un couple transporte 5 000 € , chacun d’eux doit faire une déclaration. Si l’un d’eux peut apporter la preuve que la somme transportée lui appartient à lui seulement et non au couple, il ne fait pas de déclaration. La preuve peut être constituée par exemple par le contrat de mariage ou de Pacs s’il prévoit la séparation des biens personnels.

    À noter

    La douane peut exiger un contrôle pour une somme inférieure à 10 000 € si elle soupçonne après enquête que la provenance de l’argent est d’origine criminelle.

    Vous devez déclarer l’argent transporté si sa valeur est supérieure ou égale à 10 000 € .

    Il s’agit des éléments financiers suivants :

    • Espèces (billets de banque et pièces de monnaie)

    • Or (lingot ou pièce)

    • Chèques et chèques de voyage

    • Plaques, jetons ou tickets de casino

    • Billets à ordre

    • Effets de commerce non domiciliés

    • Bons de caisse anonymes

    • Mandats

    • Valeurs mobilières, bons de capitalisation et autres titres de créances

    Attention

    pour le transfert d’argent liquide par fret ou courrier postal de plus de 10 000 € , la douane peut vous demander de remplir une déclaration de divulgation. La douane vous la fournit. Vous devez la renvoyer dans un délai maximum de 30 jours.

    Où s’adresser ?

    Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) – Lutte contre la fraude

    Par courrier

    Direction générale des douanes et droits indirects

    Bureau JCF3 – Lutte contre la fraude

    11 rue des deux communes

    93558 Montreuil cedex

    Par mail

    dg-jcf3@douane.finances.gouv.fr

    Vous pouvez faire la déclaration :

    • Au plus tôt 30 jours avant la date de franchissement de la frontière (en ligne ou par courrier)

    • Au plus tard juste avant le franchissement de la frontière sur place directement au bureau des douanes ou en ligne.

    Attention

    Le délai dépend du moyen par lequel vous faites la déclaration. Par courrier, vous devez la faire au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière ; en ligne sur internet, la déclaration est possible au plus tôt 30 jours avant et juste avant le franchissement.

    Que ce soit pour faire la déclaration de votre argent, ou pour répondre à une demande de divulgation émanant des douanes, la démarche s’effectue de la même façon.

    À noter

    Pour le transfert d’argent liquide non accompagné, par fret, courrier et colis postal ou par une société de courrier, de plus de 10 000 € , la douane peut vous demander de remplir une déclaration de divulgation. Vous pouvez consulter le  site des douanes pour plus d’informations sur la déclaration de divulgation .

    Vous pouvez effectuer votre déclaration de 3 façons différentes :

    • En ligne via le service Dalia

    • Par courrier

    • Au bureau des douanes au moment du franchissement de la frontière

    À partir de 50 000 € vous devez fournir des documents spécifiques.

    Entre 10 000 et 49 000 euros

    Vous devez utiliser le service en ligne de déclaration appelé Dalia .

    Vous devez envoyer le formulaire suivant aux services des douanes au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière.

    Où s’adresser ?

     Services douaniers en France et en Europe 

    Le formulaire suivant doit être rempli et remis à la douane le jour du franchissement de la frontière.

    À partir de 50 000 euros

    Fournir un document prouvant la provenance de l’argent

    Si vous transportez une somme égale ou supérieure à 50 000 € , vous devez fournir un document prouvant la provenance de cet argent.

    Si vous ne le fournissez pas, votre déclaration est considérée comme fausse et vous risquez une sanction judiciaire.

    À savoir

    S’il s’agit d’espèces (pièces de monnaie ou billets), le document justificatif doit être fourni à la douane dans les 6 mois avant la déclaration de transport et dans les 2 ans avant pour tous les autres cas (chèques, titres, mandats, or, etc.).

    La liste des documents autorisés est la suivante :

    • Document bancaire prouvant une opération de caisse, de retrait d’espèces ou d’émission de chèque (exemple : un ticket de retrait par carte bancaire)

    • Document prouvant une opération de change manuel, c’est-à-dire l’échange de billets ou pièces de monnaie en devises différentes effectué par un professionnel de l’activité de change

    • Document prouvant une opération de vente immobilière, ou de cession de valeur mobilière (exemples : actions, obligations) ou une donation, une reconnaissance de dette ou un prêt

    • Contrat ou facture

    • Justificatif de gain à un jeu

    • Déclaration sur l’honneur du propriétaire, du créancier ou du débiteur de l’argent liquide accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité de celui-ci

    • Déclaration d’argent liquide effectuée auprès de la douane d’un pays membre de l’Union européenne (à fournir dans les 5 jours avant le transfert)

    Faire la déclaration

    Vous devez utiliser le service en ligne de déclaration appelé Dalia .

    Vous devez envoyer le formulaire suivant aux services des douanes au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière.

    Où s’adresser ?

     Services douaniers en France et en Europe 

    Le formulaire suivant doit être rempli et remis à la douane le jour du franchissement de la frontière.

    La déclaration est gratuite, quel que soit le moyen choisi pour l’effectuer.

    En cas de non-déclaration ou de fausse déclaration, vous risquez les sanctions suivantes :

    • Amende égale à 50 % de la somme sur laquelle porte l’infraction ou la tentative d’infraction

    • Confiscation de la totalité de l’argent par la douane

    L’argent transporté sans déclaration en douane est considéré comme un revenu imposable en France.

    L’administration fiscale peut exiger un rappel d’impôt avec paiement d’un intérêt de retard de  0,20 % par mois et d’une majoration de 40 % .

    Si vous devez payer l’amende égale à 50 % de la somme d’argent dissimulée, la majoration n’est pas appliquée.

    La déclaration est obligatoire s’il s’agit d’ argent liquide d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € .

    Le transport d’argent doit être physique, c’est-à-dire sur vous, dans vos bagages ou dans votre moyen de locomotion lors du voyage.

    Vous êtes concerné quels que soient votre nationalité, votre lieu de résidence (en France ou non) et le motif du transport d’argent (personnel ou professionnel).

    Vous devez faire la déclaration même si vous êtes porteur de l’argent pour un tiers (une autre personne).

    Cette obligation concerne aussi les couples et les familles qui partagent une communauté de leurs biens (mariage, pacs), quand la somme globale d’argent atteint  10 000 € .

    Exemple

    Si chacune des personnes d’un couple transporte 5 000 € , chacun d’eux doit faire une déclaration. Si l’un d’eux peut apporter la preuve que la somme transportée lui appartient à lui seulement et non au couple, il ne fait pas de déclaration. La preuve peut être constituée par exemple par le contrat de mariage ou de Pacs s’il prévoit la séparation des biens personnels.

    À noter

    La douane peut exiger un contrôle pour une somme inférieure à 10 000 € si elle soupçonne après enquête que la provenance de l’argent est d’origine criminelle.

    Vous devez déclarer l’argent transporté si sa valeur est supérieure ou égale à 10 000 € .

    Il s’agit des éléments financiers suivants :

    • Espèces (billets de banque et pièces de monnaie)

    • Chèques et chèques de voyage

    • Lingots, pépites ou autres agglomérats d’or contenant au moins 99,5 % d’or

    • Pièces en or contenant au moins 90 % d’or

    • Plaques, jetons ou tickets de casino

    • Effets de commerce non domiciliés (lettre de change, billets à ordre)

    • Mandats

    • Monnaie électronique (cartes prépayées)

    • Valeurs mobilières, bons de capitalisation, bons de caisse anonymes et autres titres de créances

    À noter

    Dans les formulaires et service en ligne de déclaration, vous pouvez rencontrer l’expression instruments négociables . Il s’agit des chèques, chèques de voyages, et de tous types de titres ou valeurs (billets à ordre, lettre de change, bons de caisse, titres de créances).

    Vous pouvez faire la déclaration :

    • Au plus tôt 30 jours avant la date de franchissement de la frontière (en ligne ou par courrier)

    • Au plus tard juste avant le franchissement de la frontière sur place directement au bureau des douanes ou en ligne.

    Attention

    Le délai dépend du moyen par lequel vous faites la déclaration. Par courrier, vous devez la faire au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière ; en ligne sur internet, la déclaration est possible au plus tôt 30 jours avant et juste avant le franchissement.

    Que ce soit pour faire la déclaration de votre argent, ou pour répondre à une demande de divulgation émanant des douanes, la démarche s’effectue de la même façon.

    À noter

    Pour le transfert d’argent liquide non accompagné, par fret, courrier et colis postal ou par une société de courrier, de plus de 10 000 € , la douane peut vous demander de remplir une déclaration de divulgation. Vous pouvez consulter le  site des douanes pour plus d’informations sur la déclaration de divulgation .

    Vous pouvez effectuer votre déclaration de 3 façons différentes :

    • En ligne via le service Dalia

    • Par courrier

    • Au bureau des douanes au moment du franchissement de la frontière

    À partir de 50 000 € vous devez fournir des documents spécifiques.

    Entre 10 000 et 49 000 euros

    Vous devez utiliser le service en ligne de déclaration appelé Dalia .

    Vous devez envoyer le formulaire suivant aux services des douanes au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière.

    Où s’adresser ?

     Services douaniers en France et en Europe 

    Le formulaire suivant doit être rempli et remis à la douane le jour du franchissement de la frontière.

    À partir de 50 000 euros

    Fournir un document prouvant la provenance de l’argent

    Si vous transportez une somme égale ou supérieure à 50 000 € , vous devez fournir un document prouvant la provenance de cet argent.

    Si vous ne le fournissez pas, votre déclaration est considérée comme fausse et vous risquez une sanction judiciaire.

    À savoir

    S’il s’agit d’espèces (pièces de monnaie ou billets), le document justificatif doit être fourni à la douane dans les 6 mois avant la déclaration de transport et dans les 2 ans avant pour tous les autres cas (chèques, titres, mandats, or, etc.).

    La liste des documents autorisés est la suivante :

    • Document bancaire prouvant une opération de caisse, de retrait d’espèces ou d’émission de chèque (exemple : un ticket de retrait par carte bancaire)

    • Document prouvant une opération de change manuel, c’est-à-dire l’échange de billets ou pièces de monnaie en devises différentes effectué par un professionnel de l’activité de change

    • Document prouvant une opération de vente immobilière, ou de cession de valeur mobilière (exemples : actions, obligations) ou une donation, une reconnaissance de dette ou un prêt

    • Contrat ou facture

    • Justificatif de gain à un jeu

    • Déclaration sur l’honneur du propriétaire, du créancier ou du débiteur de l’argent liquide accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité de celui-ci

    • Déclaration d’argent liquide effectuée auprès de la douane d’un pays membre de l’Union européenne (à fournir dans les 5 jours avant le transfert)

    Faire la déclaration

    Vous devez utiliser le service en ligne de déclaration appelé Dalia .

    Vous devez envoyer le formulaire suivant aux services des douanes au minimum 5 jours ouvrables avant le franchissement de la frontière.

    Où s’adresser ?

     Services douaniers en France et en Europe 

    Le formulaire suivant doit être rempli et remis à la douane le jour du franchissement de la frontière.

    La déclaration est gratuite, quel que soit le moyen choisi pour l’effectuer.

    En cas de non-déclaration ou de fausse déclaration, vous risquez les sanctions suivantes :

    • Amende égale à 50 % de la somme sur laquelle porte l’infraction ou la tentative d’infraction

    • Confiscation de la totalité de l’argent par la douane

    L’argent transporté sans déclaration en douane est considéré comme un revenu imposable en France.

    L’administration fiscale peut exiger un rappel d’impôt avec paiement d’un intérêt de retard de  0,20 % par mois et d’une majoration de 40 % .

    Si vous devez payer l’amende égale à 50 % de la somme d’argent dissimulée, la majoration n’est pas appliquée.

  • Pour toute information :
    Infos Douane Service

    Pour obtenir des informations douanières concernant l’exportation, l’importation, les formulaires douaniers, les transports et le passage aux frontières, les franchises…

    Par téléphone

    0 800 94 40 40

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

    Numéro gratuit, prix d’un appel local

    Hors métropole ou depuis l’étranger, composer le +33 1 72 40 78 50

    Par messagerie

    Accès au  formulaire de contact 

  • Pour adresser la déclaration de divulgation :
    Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) – Lutte contre la fraude

    Par courrier

    Direction générale des douanes et droits indirects

    Bureau JCF3 – Lutte contre la fraude

    11 rue des deux communes

    93558 Montreuil cedex

    Par mail

    dg-jcf3@douane.finances.gouv.fr

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